Une partie de ma fenêtre est cassée

Une partie de ma fenêtre est cassée

Vous avez cassé une partie de votre fenêtre, et vous ne voulez pas tout remplacer. Est-il possible de n’en remplacer qu’une partie, ou faut-il tout changer ? Nous vous présentons les différents cas de figure en cas de fenêtre abîmée ou cassée, et qui du propriétaire ou du locataire doit en assumer les frais.

Plusieurs cas de figure peuvent se présenter lorsque vous abîmez ou cassez votre fenêtre. Vous pouvez fêler un carreau, abîmer le vantail, voire casser les deux.  Dans le dernier cas, il faut bien entendu tout remplacer puisque le vantail comme la vitre sont abîmés.
 

Une vitre brisée, ou un vantail abîmé peuvent vite devenir un problème pour votre domicile. En effet, une vitre fêlée ou brisée ne va plus retenir la chaleur de votre domicile, et participera donc aux pertes d’énergies de votre domicile. Ou comment illustrer l’expression jeter l’argent par la fenêtre. Ainsi, un bris de glace peut entraîner une consommation énergétique inutile, puisque vous chaufferez l’extérieur de votre domicile. Idem pour un vantail qui commence à s’affaisser, puisqu’il décalera votre fenêtre et laissera passer l’air, et à terme pourra empêcher son ouverture ou sa fermeture.

De plus, des insectes, voire des petits animaux en cas de gros dégâts sur votre fenêtre, pourraient s’introduire chez vous pour profiter de la chaleur encore présente. Cela peut donc à terme créer des problèmes de salubrité, car l’introduction d’insectes peut vous créer des problèmes dans votre domicile, ainsi que dans l’immeuble si vous êtes en copropriété.

Une fêlure sur votre vitre, ou un vantail abîmé peuvent de plus impacter la sécurité de votre domicile. En effet, toutes les fenêtres ne sont pas forcément adaptés pour résister à une tentative d’effraction, mais laisser une vitre béante avec du scotch et du carton s’apparente à une invitation pour la plupart des cambrioleurs. Ils n’auraient plus qu’à passer la main pour ouvrir votre fenêtre, et s’introduire chez vous. De plus, il est peu probable que votre assurance prenne à sa charge les dommages et les pertes dues à ce cambriolage, puisque vous n’aurez vous-même pas assuré la sécurité de votre domicile.

 

Qui doit prendre à sa charge le remplacement de la fenêtre ?

En cas de location d’appartement, il est parfois difficile de déterminer qui du propriétaire ou du locataire doit prendre à sa charge les frais de réparation, voire de remplacement de la fenêtre ou de la vitre.

Le locataire doit prendre à sa charge toutes les petites réparations, ainsi que l’entretien courant du logement qu’il occupe. L’entretien courant désigne le graissage des gonds et des charnières, ainsi que le remplacement des petites pièces abîmées. Les petites réparations désignent aussi le remplacement des vitres brisées.

Le propriétaire doit louer un appartement en bon état, décent, et ne présentant pas de risque pour la santé et la sécurité de son locataire. Ainsi, il n’est pas possible pour un propriétaire de louer un logement sans vitres aux fenêtres, mettant en danger la santé et la sécurité de son locataire. De plus, en cas de vétusté de la fenêtre, c’est à lui de prendre à sa charge les frais de remplacement.

 

En cas de vitre brisée

Vous pouvez, sur tous les types de fenêtres, changer la vitre sans pour autant remplacer toute la fenêtre. En cas de bris de glace, voire même de carreau, vous avez donc la possibilité de ne remplacer que la vitre cassée ou fêlée. Cela facilite le remplacement en cas de fêlure, voire de bris de glace. C’est le locataire la plupart du temps qui doit prendre à sa charge le remplacement de la vitre, sauf en cas de vétusté, de malfaçon ou de force majeure.

 

En cas de vantail abîmé

Si votre vantail est abîmé, la plupart du temps il vous faudra remplacer la fenêtre entièrement. En effet, la plupart des vitres sont adaptées aux vantaux qui les soutiennent, et ne vouloir remplacer la vitre signifiera qu’il faudra effectuer des vantaux sur mesure. Cette réalisation est possible, mais vous coûtera souvent plus cher encore que le remplacement complet de la fenêtre. De plus, un vantail abîmé créera souvent des problèmes à terme sur l’ouverture et la fermeture de vos fenêtres. C’est le rapport d’expertise du dépanneur qui déterminera si le remplacement est à la charge du propriétaire ou du locataire.

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Bonjour,

Nous avons dans notre logement des fenêtres en bois, assez vieilles. Dans la chambre d'une de mes filles, nous avons rencontré des soucis de condensation, de moisissures sur la fenêtre, gouttes d'où qui coulent sur la vitre... Nous l'avons signalé à notre bailleur et avons demandé qu'on nous change notre fenêtre mais ils se sont contenté de remettre du joint à l'extérieur de la fenêtre autour des vitres. Le soucis a tout de même continué.
A ce jour, j'ai installé des stores sur la fenêtre de la chambre en question et une des vitres s'est fissuré sur 8 cm après avoir vissé l'accroche du store dans la fenêtre.
Les soucis d'humidité ont ils pu causer une fragilité de la fenêtre ou est ce peut être un défaut ou problème de vétusté (le bâtiment a facilement 30 ou 40 ans je dirais)?
A qui incombe la réparation de la fenêtre?

Merci d'avance pour votre réponse et vos conseils.

Cordialement

Bonjour Caroline, et merci de votre message!

Vous indiquez avoir une location, où vos fenêtres en bois sont assez vieilles. Vous indiquez avoir prévenu votre bailleur, et que celui ci a remis du joint à l’extérieur de vos fenêtres. Vous indiquez qu’après avoir voulu accrocher des rideaux à vos fenêtres, la vitre de l’une d’elle s’est fissurée.

Des problèmes d’humidité peuvent entraîner plusieurs problèmes dans une habitation : infiltration, moisissure voire créer un environnement propre aux maladies en cas de moisissure (asthme notamment). En effet, ils fragilisent de la même façon les équipements qu’ils touchent, d’autant plus une matière telle que le bois qui va subir les problèmes d’humidité plus qu’une fenêtre en PVC par exemple. A terme, l'usure d'une fenêtre (ou sa vétusté) peut provoquer un bris de glace.

Un vitrier pourra déterminer si la vitre s’est brisée suite à un défaut d’utilisation de votre part (coup de perceuse dans la vitre), ou si c’est la vétusté de la fenêtre qui a créé ce bris de glace.

Selon l’article 7 de la Loi 89 462 du 6 Juillet 1989, le locataire est obligé :

“d) De prendre à sa charge l'entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat et les menues réparations ainsi que l'ensemble des réparations locatives définies par décret en Conseil d'Etat, sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou force majeure.”

Ainsi, si le bris de glace est due à la vétusté de la fenêtre, ce sera à votre propriétaire de prendre à sa charge les frais de réparation voire de remplacement de votre fenêtre en bois.

Cordialement,

Le blog du vitrier

Bonjour,

Lorsque nous avons emménagé dans notre appartement il y a un an, il manquait des tiges pour ouvrir la fenêtre de la salle de bain et la fenêtre des toilettes (qui sont situées à 2m de hauteur, donc pas atteignables sauf si on se met debout sur une chaise). Malgré nos relances de l'agence immobilière, nous n'avons jamais eu ces tiges. Nous avons donc beaucoup de mal à ouvrir ces fenêtres (en bois), donc nous ne les ouvrons pas souvent. Avec les grosses pluies qui sont tombées récemment, nous avons eu quelques problèmes d'humidité (développement de moisissure au plafond de la salle de bain et gonflement des portes et des fenêtres).
Aujourd'hui, nous avons voulu aérer la salle de bain puisque nous utilisions des produits ménagers contre les moisissures au plafond. Cependant, la fenêtre avait gonflé à cause de l'humidité, et nous avons du nous mettre debout sur une chaise et tirer assez fort pour l'ouvrir. Elle a fini par s'ouvrir (entrebaillée), mais en l'ouvrant en grand (angle de 90° par rapport au mur), le gond s'est arraché de la fenêtre car le bois est moisi/pourri. Maintenant nous ne pouvons plus la fermer.
Nous nous demandons donc qui est responsable pour payer ces réparations, le locataire ou le propriétaire ? A noter, quand nous avons emménagé, l'agent immobilier nous a dit que l'appartement avait été refait à neuf à l'exception des fenêtres, qui sont donc assez vieilles.
Qu'en est-il pour la moisissure au plafond? Sommes nous responsables, alors que nous ne pouvions pas ouvrir les fenêtres facilement (et de façon sécurisée) ?

Merci beaucoup pour votre réponse.

Bonjour Léa, et merci de votre message!

Vous indiquez louer un appartement ou les fenêtres de la salle de bain et des toilettes sont situés en hauteur, difficilement atteignables. Vous indiquez qu’il manquait des éléments facilitant l’ouverture de ces fenêtres, et que vous étiez donc obligé de monter sur une chaise afin de les ouvrir. Vous indiquez que des moisissures se sont formés au plafond de votre salle de bain, et qu’en cherchant à ouvrir les fenêtres vous avez arraché un gond ne permettant plus de la refermer.  Vous indiquez que l’agent immobilier a souligné que l’appartement avait été refait à neuf, à l’exception des fenêtres.

Tout d’abord l’article 6 de la Loi 89 462 alinéa stipule que :

“Le bailleur est obligé :

a) De délivrer au locataire le logement en bon état d'usage et de réparation ainsi que les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement ;”

Or vous n’aviez pas accès aux tiges permettant l’ouverture et la fermeture des fenêtres, ce qui ne vous permettait pas de les utiliser convenablement, puisque vous indiquez que ces fenêtres étaient à deux mètres de hauteur, et donc difficiles à ouvrir et fermer.

L’agent immobiliier a indiqué lui même que les fenêtres étaient assez anciennes. Le décret 87 712 du 26 aout 1987 indique que les “réparations des boutons et poignées de portes, des gonds, crémones et espagnolettes ; remplacement notamment de boulons, clavettes et targettes” sont à la charge du locataire. Cependant, en cas de vétusté, ce qui est possible concernant vos fenêtres, la loi 89 462 indique à l’article 7 que le locataire doit:

“d) De prendre à sa charge l'entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat et les menues réparations ainsi que l'ensemble des réparations locatives définies par décret en Conseil d'Etat, sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou force majeure.”

Ainsi, si la vétusté des fenêtres associé à l’humidité a conduit au dégondage de vos fenêtres, ce sera au propriétaire de prendre les dégâts à sa charge.

Cependant, l’humidité de la pièce a une influence sur les moisissures du plafond, ainsi que sur l’état de vos fenêtres. L’article 7 de la loi 89 462 alinéa c) stipule que le locataire doit:

“c) De répondre des dégradations et pertes qui surviennent pendant la durée du contrat dans les locaux dont il a la jouissance exclusive, à moins qu'il ne prouve qu'elles ont eu lieu par cas de force majeure, par la faute du bailleur ou par le fait d'un tiers qu'il n'a pas introduit dans le logement ;”

Il vous faudrait alors prouver que les dégradations subies sont du fait de votre agence immobilière, qui ne vous a pas donné de moyens convenables gérer l’humidité de la salle de bain.

Nous vous conseillons de vous rapprocher d’un service juridique compétent qui saura mieux vous conseiller sur les démarches à entreprendre concernant vos problèmes de moisissure, ainsi que sur le remplacement ou la réparation des fenêtres. Si vous ne connaissez pas d’avocat, il existe des permanences juridiques gratuites dans les mairies qui pourront vous conseiller sur la marche à suivre.

Cordialement,

Le blog du vitrier

Bonjour, je suis locataire d'une maison et par mal chance un soir, un bout du carreau de la fenêtre de ma salle de bain s'est cassée juste en voulant la fermer. Il se trouve que c'est une vieille fenêtre en bois assez grande et qui est du simple vitrage qui est relié par deux ficelles pour l'ouvrir et la fermer. Mon assurance m'a dit de joindre ma proprio pour faire marcher son assurance à elle car ce n'est pas moi qui est causer les dégâts et que ça a l'air d'une fenêtre vetuste (en tout cas pour moi elle est vetuste). Sauf que ma proprio ne veut rien savoir et ne veut pas faire les démarches et me dit que c'est à moi de payer. Mais mon assurance me dit que si elle est considéré comme vetuste par une entreprise qui fera le déplacement pour venir voir la fenêtre alors c'est obligatoirement ma propriétaire qui doit faire le nécessaire. Est ce vrai? et surtout que dois-je faire?

Bonjour Gwen, et merci de votre message!

Vous indiquez qu’un carreau d’une fenêtre de votre salle de bain s’est cassée lorsque vous l’avez fermée. Vous indiquez que votre assurance vous a indiqué que si cette fenêtre était considérée comme vétuste par une entreprise de réparation, ce ne serait pas à vous de prendre en charge la réparation.

Votre assurance a raison, puisque la loi 89 462 définissant les rapports locatifs indique à l’article 7 que le locataire doit:

“d) De prendre à sa charge l'entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat et les menues réparations ainsi que l'ensemble des réparations locatives définies par décret en Conseil d'Etat, sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou force majeure.”

Ainsi, si c’est la vétusté qui a provoqué la casse du carreau, ce ne sera pas à vous de prendre en charge la réparation.

Cependant, vous ne pouvez faire intervenir de vitrier pour la réparation sans l’accord écrit de votre propriétaire. Vous pouvez cependant faire faire un ou plusieurs devis (vérifiez dés la prise de contact que le devis est bien gratuit même s’il n’est pas signé car seule votre propriétaire peut le signer) afin de lui envoyer.

Sur le devis devrait apparaître la notion de vétusté de votre fenêtre, qui justifierait que le paiement soit à la charge de votre propriétaire.

En revanche, si la fenêtre n’est pas vétuste, ce sera à vous de prendre en charge la réparation du carreau cassé, comme indiqué dans le décret 87 712 définissant les réparations locatives:

“b) Vitrages :

Réfection des mastics ;

Remplacement des vitres détériorées.”

Cordialement,

Le blog du vitrier

Bonjour, Merci de m'avoir répondu. Finalement mon assurance à fait venir un artisan vitrier chez moi qui a constaté la vétusté de ma fenêtre. L'artisan à donc fais un rapport à mon assurance. L'assurance m'à donc confirmer que c'était à ma propriétaire de faire la réparation. Mon assurance est en train de faire le nécessaire auprès de ma propriétaire. Ce qui est une affaire réglé. Je vous remercie en tout cas pour vos informations qui sont bonnes à savoir. Bonne journée.

Bonjour Gwen, et merci de votre retour !

Si vous avez pu faire constater la vétusté de la fenêtre par un artisan, et si votre assurance se charge de contacter votre propriétaire vous voilà normalement sortie d'affaire.

N'hésitez pas à revenir vers nous si vous avez d'autres questions ou si vous rencontrez d'autres problèmes domestiques !

Très cordialement,

Le blog du vitrier

Bonjour
Malencontreusement ma mer a cassé un vantail pvc de la fenêtre de notre chambre qui était ouverte, la vitre n’est pas brisée mais la fenêtre ne ferme plus
Mon assureur ne veut pas payer et le propriétaire dit que c’est à notre charge
Est ce vrai ? Que dois je faire ?

Bonjour Jean, merci pour votre message !

Lors d’une manipulation, une pièce assurant la fermeture de votre fenêtre s’est cassée et depuis vous ne parvenez plus à fermer la fenêtre. Vous souhaitez savoir si c’est à vous ou à votre propriétaire d’assurer la réparation.
Selon l’article 7 de la loi du 6 juillet 1989, le locataire est obligé “d) De prendre à sa charge l'entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat et les menues réparations ainsi que l'ensemble des réparations locatives définies par décret en Conseil d'Etat, sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou force majeure.”. Cet article peut être complété par le décret n° 89-462 qui établit une liste non exhaustive des réparations qui incombent au locataire et l’on compte parmi celle-ci “a) Sections ouvrantes telles que portes et fenêtres :
Graissage des gonds, paumelles et charnières ;
Menues réparations des boutons et poignées de portes, des gonds, crémones et espagnolettes ; remplacement notamment de boulons, clavettes et targettes.
“.
La réparation de votre fenêtre est donc malheureusement à votre charge puisqu’il s’agit de remplacer une pièce du mécanisme de fermeture qui a été endommagée par une mauvaise manipulation. Nous vous recommandons de ne pas hésiter à faire appel à un artisan vitrier après avoir comparé plusieurs devis.

Cordialement,
L’équipe MesDépanneurs.fr

bonjour
je vis avec une personne mais j'ai un problème j'ai laisser ma fenêtre ouverte est ma porte ne ferme plus il y a eu un coup de vent est ma fenetre a claquer la vitre c'est briser qui doit payer la personne ou moi ?
que je dois faire ?

Bonjour Greg, et merci pour votre message !

Vous nous indiquez que la vitre de votre fenêtre s’est brisée en raison d’un coup de vent. De plus, vous nous signalez que l’impossibilité de fermer votre porte serait la cause de ce coup de vent. Vous souhaitez donc savoir si c’est à vous ou à votre propriétaire de prendre en charge la réparation de la vitre brisée.

Comme indiqué dans le Décret n° 87-712 du 26 août 1987, le remplacement d’une vitre détériorée est à la charge du locataire. Cependant, la Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 stipule que le propriétaire se doit de délivrer au locataire un logement en bon état d’usage et de réparation.

Ainsi, si vous avez informé le propriétaire de ce défaut de porte préalablement à l’incident, les frais de réparation devraient être à sa charge. Dans le cas contraire, les frais de réparation seront à votre charge.

Cordialement,

L’équipe de MesDépanneurs.fr

Bonjour, la vitre d un des vantail de ma fenétre en PVC est félé sur toute la longueur. Est il possible de changer uniquement les 2 vantaux (fenetre 2 x 60 par 120 de haut), le cadre étant en parfait état. Merci !

Bonjour, et merci de votre message !

Vous nous indiquez que le vantail de votre fenêtre PVC est félé. Toutefois, vous ne souhaitez pas changer de cadre car ce dernier est en parfait état.

Il est peut être possible d’uniquement changer votre vantail sans changer le cadre de votre fenêtre. Il vous faudra toutefois trouver un vantail sur-mesure parfaitement adapté à votre cadre.

Cordialement,

L’équipe MesDépanneurs.fr

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